03 86 30 43 10

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Mr. Serge CAILLOT

Communauté de Communes Bazois Loire Morvan
11 place Lafayette
58290 Moulins-Engilbert

Téléphone :  03 86 30 43 10

N° Siret : 20006788200015
N° TVA intracommunautaire : FR 56 20006782
 

HÉBERGEMENT

Agence itiConseil
12 avenue Marceau
58000 Nevers

MENTIONS LÉGALES

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte)
  • citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ».

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

LA CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE

Ce site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • Ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
  • Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est cédée ou transmise à des tiers.

Utilisation de formulaire sur le site Internet

Lorsque vous envoyez un formulaire via notre site Internet, les informations saisies seront conservées et sécurisées sur notre site Internet pour une durée maximale de 12 mois. Par l’envoi de formulaire vous consentez de votre plein grès à nous transmettre les données personnelles que vous avez saisies. Votre adresse IP sera enregistrée en plus des données personnelles saisies afin de pouvoir éventuellement répondre à des réquisition de la justice.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de limitation du traitement, de portabilité et d’effacement.

Votre demande doit être adressée au responsable du site.

Dans le cadre de demande de stage ou de candidature spontanée vos CV seront conservés au maximum une année pour vous recontacter pour la même demande si besoin.

Cookie :

Ce site implante un ou plusieurs cookies pour pouvoir fonctionner. Seul les cookies nécessaires au bon fonctionnement du site Internet sont ajoutés sans votre consentement. Ces cookies ne sont pas utilisés pour vous tracker ni récolter des données personnelles. Ces cookies sont placés en accord avec la législation Cookie de 2012 et le RGPD.

Analyse statistique et confidentialité

Dans un soucis d’adaptation et d’amélioration de notre site aux demandes de nos visiteurs, nous analysons le trafic du site via Matomo et Google Analytics.

Matomo place un cookie avec un identifiant unique d’une durée de conservation limitée à 13 mois. Les adresses IP recueillis par l’outil sont anonymisées et conservées pour une durée de 6 mois. Aucune donnée recueillis via matomo n’est cédée à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

Si vous souhaitez désactiver le suivi via matomo, décochez la case du formulaire suivant :

Google Analytics est un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Il utilise des cookie pour suivre l’utilisation du site par ses utilisateurs. Contrairement à Matomo, Google Analytics n’est pas activé tant que vous n’avez pas consentis à son utilisation.

Rectifications des informations collectés

Vous disposez d’un droit de modification des données nominatives collectées vous concernant. Il vous suffit d’envoyer un mail en utilisant le formulaire de contact  ou d’envoyer un courrier papier en indiquant votre nom et vos coordonnées physiques et/ou électroniques.